Brigitte Rayrole, Sophie Mascherpa-Erout et David Métayer accompagnent, avec leurs équipes, une clientèle d’institutionnels et d’investisseurs privés et publics ainsi que des promoteurs et des bailleurs sociaux dans leurs différents projets :

  • L’immobilier des professionnels est traité dans sa diversité avec toutes les analyses juridiques requises -data room, due diligence, audit.
  • L’immobilier des institutionnels - investisseurs et Fonds de droit privé, personnes de droit public… - fait l’objet d’un suivi personnalisé par nos équipes dédiées.

 

Expertises

Brigitte Rayrole, David Métayer et leurs équipes se consacrent à ces différents sujets.

Adossés aux services d’appui de l'étude - sa documentation et ses experts (publiciste, fiscalistes, en financement) -, ils accompagnent les investisseurs institutionnels comme les professionnels de l'immobilier, de la conception à l'aboutissement de leurs projets :

  • acquisition du foncier ;
  • organisation collective de la propriété le cas échéant ;
  • choix du montage contractuel ;
  • droit de l’urbanisme, de la construction, de l’environnement…

Nos offres

Nos équipes prêtent leur savoir-faire aux besoins et aux exigences des investisseurs institutionnels. Nous sommes exercés à l’ensemble des pratiques nécessaires à la réalisation de leurs opérations : "data room", "due diligences", négociation et rédaction contractuelles pour des projets variés - acquisition et vente d’immeubles entiers, neufs ou anciens, dans divers domaines (commercial, hôtels, bureaux, résidences-services, logistique, accompagnement de votre financement.)

Nos offres

L’étude a toujours eu un département dédié aux bailleurs sociaux.

Notre équipe offre son expertise à toutes les opérations réalisées par les bailleurs sociaux – acquisition et vente en bloc de patrimoine neuf et ancien par des promoteurs, d’autres bailleurs, investisseurs institutionnels et particuliers ; vente aux locataires ; fusion-absorption ; financement.

Envisageant l’ensemble de leurs enjeux juridiques - fiscalité, urbanisme, environnement - notre équipe suit vos projets depuis leur élaboration - l‘achat du foncier en pleine propriété ou par la technique des baux emphytéotiques ou à construction, le montage de l’opération qu’elle soit en diffus ou dans le cadre d’un aménagement urbain - jusqu’à la revente éventuelle.

Nous avons acquis une expérience dans les montages en démembrement de propriété tels que l’usufruit locatif social (ULS).

Grace à la formation permanente de nos collaborateurs et à notre service de documentation, nous vous informons sur l’actualité juridique de votre secteur.

Nos offres

Marie Knittel, experte en droit public, a rejoint l'équipe. Avec Brigitte Rayrole et David Métayer ils accompagnent les  personnes publiques (collectivités locales, établissements publics nationaux et locaux, établissements publics fonciers, services de l’Etat,) et parapubliques (sociétés d’économie mixte) dans leur gestion immobilière.

Ils offrent un suivi dans toutes les étapes de ces projets d'envergure, leur conception - mise en place d’un appel à projet, suivi et analyse des candidatures, acquisition du foncier, aide au choix du montage contractuel - et jusqu'à leur aboutissement.

Nos offres

Notre équipe assure ce travail spécialisé tant auprès de commerçants et d’artisans que de grands groupes et des institutionnels. Nous suivons vos projets commerciaux et élaborons les contrats nécessaires à leur réalisation - baux commerciaux, cession de droit au bail, vente de fonds de commerce, etc.

Nos offres

Toutes nos équipes offrent quotidiennement leur conseil sur la fiscalité immobilière. Les équipes dédiées aux professionnels de l’immobilier et aux entreprises proposent une expertise pointue en la matière.

Outre l’application des règles fiscales à vos opérations, nous sommes en mesure d’évoquer avec vous et vos conseils le régime fiscal de l’opération immobilière projetée (droits de mutation à titre onéreux ou TVA, régime des plus-values applicable) et d’envisager, le cas échéant, des dispositifs fiscaux alternatifs (engagement de revendre ou de construire, option en matière de TVA).

Nos offres